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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ussel distribution
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PRIORITE LOCALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PRIORITE LOCALE
ussel distribution, SAS

Numéro de dépôt :
3707165
Date de dépôt :
22/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2020
PRIORITE LOCALE de ussel distribution

Présentation de la marque PRIORITE LOCALE

Déposée le 22 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ussel distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIORITE LOCALE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ussel distribution domicilié(e) 0 route de Ponty - 19200 - USSEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 304 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ussel distribution domicilié(e) 0 route de Ponty - 19200 - USSEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIORITE LOCALE est expirée depuis le 22 janvier 2020.


ussel distribution, SAS - 0 route de Ponty - 19200 - USSEL - France - SIREN 322304296


ussel distribution - 0 route de Ponty - 19200 - USSEL - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.