Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mélissa Secret's www.melissa-secrets.com
M. usseglio pascal

Numéro de dépôt :
3981533
Date de dépôt :
10/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/02/2023
Mélissa Secret\'s www.melissa-secrets.com de usseglio pascal

Présentation de la marque Mélissa Secret's www.melissa-secrets.com

Déposée le 10 février 2013 par monsieur usseglio pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mélissa Secret's www.melissa-secrets.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur usseglio pascal domicilié(e) 58 bis route nationale 8 - 13400 - AUBAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. usseglio pascal domicilié(e) 58 bis route nationale 8 - 13400 - AUBAGNE - France.

La marque Mélissa Secret's www.melissa-secrets.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981533.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mélissa Secret's www.melissa-secrets.com est expirée depuis le 10 février 2023.


M. usseglio pascal - 58 bis route nationale 8 - 13400 - AUBAGNE - France


M. usseglio pascal - 58 bis route nationale 8 - 13400 - AUBAGNE - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 29 octobre 2013 - Rejet partiel n°611708 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-29

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; bonneterie ; sous-vêtements.