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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) USPA
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USPA
Marque expirée - Marque en non vigueur

USPA
USPA SARL

Numéro de dépôt :
98721015
Date de dépôt :
02/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2018

Présentation de la marque USPA

Déposée le 2 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) USPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « USPA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) USPA domicilié(e) 11 Rue du Moulin,21170 ECHENON (dossier no 2360208) - 21170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 119 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USPA Usinage Plastique Assemblage domicilié(e) 11 Rue du Moulin,21170 ECHENON (dossier no 2360208) - 21170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque USPA est expirée depuis le 2 mars 2018.


USPA SARL - 11 Rue du Moulin,21170 ECHENON (dossier no 2360208) - 21170 - France - SIREN 412119323


USPA Usinage Plastique Assemblage - 11 Rue du Moulin,21170 ECHENON (dossier no 2360208) - 21170 - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2008 n°2360208 - Publication au BOPI 2008-01-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

- chaudronnerie plastique. - carters pour machines et moteurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.