Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYTRONIC
USM FRANCE (Société Anonyme) 5, rue de Dunkerque, 75010 PARIS.

Numéro de dépôt :
1205631
Date de dépôt :
04/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/1992

Présentation de la marque HYTRONIC

Déposée le 4 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) USM FRANCE5 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HYTRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) USM FRANCE5 - France.

La marque HYTRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYTRONIC est expirée depuis le 4 juin 1992.


USM FRANCE (Société Anonyme) 5, rue de Dunkerque, 75010 PARIS. - France


Inscription - Gage constitué n°44145 - Publication au BOPI

Inscription le 26 avril 1990 - GAGE CONSTITUE n°53482 - Publication au BOPI 1990-04-26

Inscription le 26 avril 1990 - GAGE CONSTITUE n°53483 - Publication au BOPI 1990-04-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Inscription - Gage constitué n°39329 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°27444 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°22140 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°23321 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°26293 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°22141 - Publication au BOPI

Machines à découper; coutellerie, machines-outils et leurs parties.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).