Marque renouvelée - Marque en non vigueur

USM
USM FRANCE, (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1392793
Date de dépôt :
05/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2007
USM de USM FRANCE

Présentation de la marque USM

Déposée le 5 février 1987 par la Société Anonyme (SA) USM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « USM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) USM FRANCE domicilié(e) 14, rue de la Blanchardière, 49300 CHOLET (dossier no 2079023) - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 858 539 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT, Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2079023) - France.

La marque USM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque USM est expirée depuis le 5 février 2007.

USM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALPHA , GOODYEAR , UNITED , FORMO , ALPHA , CONSOLIDATED , GOODYEAR , USM , MICRONIC , CONSOL


USM FRANCE, (Société anonyme) - 14, rue de la Blanchardière, 49300 CHOLET (dossier no 2079023) - France - SIREN 340858539


CABINET SIMONNOT, Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2079023) - France


Inscription le 27 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248638 - Publication au BOPI 1998-01-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 1996 n°2079023 - Publication au BOPI 1996-11-22

Inscription le 16 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248515 - Publication au BOPI 1998-01-16

Inscription le 22 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°65422 - Publication au BOPI 1992-07-22

Inscription - Gage constitué n°39329 - Publication au BOPI

Inscription le 26 avril 1990 - GAGE CONSTITUE n°53482 - Publication au BOPI 1990-04-26

Inscription le 26 avril 1990 - GAGE CONSTITUE n°53483 - Publication au BOPI 1990-04-26

Inscription - Transmission de propriété n°22141 - Publication au BOPI

Toutes machines et tous dispositifs quelconques employés dans la fabrication des chaussures, ainsi que toutes parties, pièces détachées, tous accessoires appartenant à ces machines et dispositifs.Presses à découper et leurs outils;machines à coudre de tous types et pour tous usages;équipements à insérer des attaches (clous, semences, chevilles, vis et tous articles similaires);dispositifs à appliquer des adhésifs;machines à fabriquer des boîtes;machines à insérer des éléments (tels que tubes pour radio, et similaires);moyens de transmission de mouvement;formes, brosses, fournitures pour chaussures (telles que supports de voûté plantaire; semelles, bouts-durs et contreforts, lanières et rubans pour former le mur des semelles).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.