Marque renouvelée - Marque en non vigueur

USM
USM FRANCE

Numéro de dépôt :
1206016
Date de dépôt :
08/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2002

Présentation de la marque USM

Déposée le 8 juin 1982 par la société USM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « USM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société USM FRANCE domicilié(e) 14, rue de la Blanchardière, 49300 Cholet (dossier no 2005627) - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 858 539 .

La marque USM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque USM est expirée depuis le 8 juin 2002.

USM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALPHA , GOODYEAR , USM , UNITED , FORMO , ALPHA , CONSOLIDATED , GOODYEAR , MICRONIC , CONSOL


USM FRANCE - 14, rue de la Blanchardière, 49300 Cholet (dossier no 2005627) - France - SIREN 340858539


Inscription le 16 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248515 - Publication au BOPI 1998-01-16

Inscription le 26 avril 1990 - GAGE CONSTITUE n°53483 - Publication au BOPI 1990-04-26

Inscription le 27 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248638 - Publication au BOPI 1998-01-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43

Renouvellement avec limitation le 2 juin 1992 n°2005627 - Publication au BOPI 1992-06-02

Inscription le 26 avril 1990 - GAGE CONSTITUE n°53482 - Publication au BOPI 1990-04-26

Inscription le 26 avril 1990 - GAGE CONSTITUE n°47972 - Publication au BOPI 1990-04-26

Inscription - Changement de dénomination n°43959 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°43961 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°43960 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°44893 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°43959 - Publication au BOPI

- Machines et machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres). - Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches. - Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; machines à calculer. - Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation. - Brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; instruments et matériel de nettoyage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.