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Marques déposées par la société USM FRANCE
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MICROFOLDER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICROFOLDER
USM FRANCE

Numéro de dépôt :
1305748
Date de dépôt :
12/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2004

Présentation de la marque MICROFOLDER

Déposée le 12 octobre 1984 par la société USM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICROFOLDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société USM FRANCE domicilié(e) 14, Rue de la Blanchardière, 49300 CHOLET (dossier no 2036169) - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 858 539 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2036169) - France.

La marque MICROFOLDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICROFOLDER est expirée depuis le 12 octobre 2004.

USM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALPHA , GOODYEAR , USM , UNITED , FORMO , ALPHA , CONSOLIDATED , GOODYEAR , USM , MICRONIC


USM FRANCE - 14, Rue de la Blanchardière, 49300 CHOLET (dossier no 2036169) - France - SIREN 340858539


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2036169) - France


Inscription le 22 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°65422 - Publication au BOPI 1992-07-22

Inscription le 26 avril 1990 - GAGE CONSTITUE n°53483 - Publication au BOPI 1990-04-26

Inscription le 16 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248515 - Publication au BOPI 1998-01-16

Inscription le 27 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248638 - Publication au BOPI 1998-01-27

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 1994 n°2036169 - Publication au BOPI 1994-07-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

Inscription le 26 avril 1990 - GAGE CONSTITUE n°53482 - Publication au BOPI 1990-04-26

Inscription - Gage constitué n°44145 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°23321 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°22140 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°26293 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°27444 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°39329 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°22141 - Publication au BOPI

Machines pour la fabrication des chaussures;machines pour travailler les bords d'articles de cuir, d'imitations du cuir et/ou de tissus.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles; couveuses pour les oeufs.