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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) USM FRANCE
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CONSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSOL
USM FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1610111
Date de dépôt :
21/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2000

Présentation de la marque CONSOL

Déposée le 21 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) USM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) USM FRANCE domicilié(e) 33 Rue des Chardonnerets, 93290 TREMBLAY-LES-GONESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque CONSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSOL est expirée depuis le 21 mai 2000.

USM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALPHA , GOODYEAR , USM , UNITED , FORMO , ALPHA , CONSOLIDATED , GOODYEAR , USM , MICRONIC


USM FRANCE (société anonyme) - 33 Rue des Chardonnerets, 93290 TREMBLAY-LES-GONESSE - France


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Inscription le 27 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248638 - Publication au BOPI 1998-01-27

Inscription le 16 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248515 - Publication au BOPI 1998-01-16

Inscription le 5 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°156752 - Publication au BOPI 1993-04-05

Clouteries métalliques ou de toutes autres matières destinées à être employées dans l'industrie de la chaussure ou pour tous autres usages

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.