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Marques déposées par USM FRANCE
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CONSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSOL
USM FRANCE

Numéro de dépôt :
1137035
Date de dépôt :
03/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CONSOL

Déposée le 3 juin 1980 par USM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CONSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est USM FRANCE domicilié(e) Soci$'té Anonyme) 5 rue de Dunkerque, 75010 PARIS. - France.

La marque CONSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1137035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CONSOL est expirée depuis le 3 juin 1990.

USM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALPHA , GOODYEAR , USM , UNITED , FORMO , ALPHA , CONSOLIDATED , GOODYEAR , USM , MICRONIC


USM FRANCE - Soci$'té Anonyme) 5 rue de Dunkerque, 75010 PARIS. - France


Inscription le 26 avril 1990 - GAGE CONSTITUE n°53482 - Publication au BOPI 1990-04-26

Inscription le 26 avril 1990 - GAGE CONSTITUE n°53483 - Publication au BOPI 1990-04-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-053

Inscription le 26 avril 1990 - GAGE CONSTITUE n°47972 - Publication au BOPI 1990-04-26

Inscription - Transmission de propriété n°44893 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°43959 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°43961 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°43960 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°43959 - Publication au BOPI

Toutes clouteries métalliques ou de toutes autres matières destinées à être emplyées dans l'industrie de la chaussure ou pour tous autres usages.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.