Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESPONSYN
USM CORPORATION (Société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey)

Numéro de dépôt :
1392794
Date de dépôt :
05/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/1997

Présentation de la marque RESPONSYN

Déposée le 5 février 1987 par USM CORPORATION (Société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESPONSYN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est USM CORPORATION (Société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey) domicilié(e) 426 Colt Highway, FARMINGTON, Etat de Connecticut, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DONOHUE. - France.

La marque RESPONSYN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESPONSYN est expirée depuis le 5 février 1997.


USM CORPORATION (Société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey) - 426 Colt Highway, FARMINGTON, Etat de Connecticut, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


DONOHUE. - France


Inscription le 6 octobre 1992 - RESILIATION DE LICENCE n°150092 - Publication au BOPI 1992-10-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Inscription le 19 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151725 - Publication au BOPI 1992-11-19

Inscription - Gage constitué n°35309 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°30393 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°24930 - Publication au BOPI

Machines, machines-outils; moteurs (excepté moteurs de véhicules), notamment moteurs électriques, servo-moteurs et dispositifs d'entraînement.