Déposée le 27 septembre 1993 par la société USIPACK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « USIPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-45 du 12 novembre 1993.
Le déposant est la société USIPACK domicilié(e) 132 avenue PARMENTIER Boite No 8, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 287 821 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LETORD MICHEL - France.
La marque USIPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USIPACK est expirée depuis le 27 septembre 2003.
"USIPACK" - 132 avenue PARMENTIER Boite No 8, 75011 PARIS - France - SIREN 392287821
LETORD MICHEL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36
Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45
- Adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. - Papier, carton, et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes.Matières plastiques pour l'emballage (film) - Matière de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques (Callage - Bourrage)
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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