Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) USINOR
/
AP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AP
USINOR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1623114
Date de dépôt :
11/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2010
AP de USINOR

Présentation de la marque AP

Déposée le 11 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) USINOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) USINOR domicilié(e) Immeuble "La Pacific", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX (dossier no 2174459) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 094 425 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USINOR, Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2174459) - France.

La marque AP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AP est expirée depuis le 11 juin 2010.

USINOR a également déposé les autres marques suivantes : SACILOR , UGIPIC , steel user.com the new steel market , EBIZ-CUS , R , ARCELOR PACKAGING INTERNATIONAL , MIP MAITRISE INTEGREE DES PROCEDES , USIBOND , USIPHASE , USISTAMP


USINOR (société anonyme) - Immeuble "La Pacific", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX (dossier no 2174459) - France - SIREN 562094425


USINOR, Direction de la Propriété Industrielle - (dossier no 2174459) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juin 2000 n°2174459 - Publication au BOPI 2000-06-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination n°478180 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 5 juin 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°301786 - Publication au BOPI 2000-06-05

Inscription le 25 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°453024 - Publication au BOPI 2007-04-25

Inscription le 19 mai 1992 - Transmission de propriété n°63130 - Publication au BOPI 1992-05-19

Métaux en masse, lingots, barres, feuilles, plaques, fils, débris;métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes