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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) USINOR SACILOR
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SCORISOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCORISOL
USINOR SACILOR - (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1298927
Date de dépôt :
12/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2005

Présentation de la marque SCORISOL

Déposée le 12 février 1985 par la Société Anonyme (SA) USINOR SACILOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCORISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) USINOR SACILOR domicilié(e) 4 Place de la Pyramide - La Défense 9, 92800 PUTEAUX (dossier no 2043044) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 094 425 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY domicilié(e) (dossier no 2043044) - France.

La marque SCORISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCORISOL est expirée depuis le 12 février 2005.

USINOR SACILOR a également déposé les autres marques suivantes : UGINE , DAVUM ARMATURES , MYOSOTIS , METAL PLUS "LES HOMMES ET L'ACIER" , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , USINOR , U USINOR , TUBES ET FORMES


USINOR SACILOR - (société anonyme) - 4 Place de la Pyramide - La Défense 9, 92800 PUTEAUX (dossier no 2043044) - France - SIREN 562094425


TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - (dossier no 2043044) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 1995 n°2043044 - Publication au BOPI 1995-01-19

Inscription le 17 juin 2003 - Concession de licence n°372102 - Publication au BOPI 2003-06-17

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°327316 - Publication au BOPI 2001-07-23

Inscription le 18 avril 1995 - Transmission de propriété n°184415 - Publication au BOPI 1995-04-18

Inscription le 1 avril 1992 - Transmission de propriété n°61840 - Publication au BOPI 1992-04-01

Produits chimiques destinés à l'agriculture.