Déposée le 18 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) USINOR SACILOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MYOSOTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-34 du 23 août 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) USINOR SACILOR domicilié(e) Immeuble "La Pacific", La Défense 7 - 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 094 425 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR SACILOR Mlle Sylvie FLOURY, Immeuble "La Pacific" - France.
La marque MYOSOTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
USINOR SACILOR - (société anonyme) - Immeuble "La Pacific", La Défense 7 - 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 562094425
USINOR SACILOR Mlle Sylvie FLOURY, Immeuble "La Pacific" - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04
Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34
- Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais; acier sous toutes ses formes, notamment sous forme de bandes, plaques, tôles, billettes, ronds, fils, profilés, bobines, feuillards. - Machines outils; toute machine utilisée dans le processus de fabrication de produits sidérurgiques; machines de coulée continue de métal; cylindres utilisés dans les industries sidérurgiques; laminoirs, installations de coulée continue directe de bandes minces métalliques; lingotières bobineuses. - Installations de traitement thermique de bandes métalliques. busettes industrielles. - Eléments réfractaires utilisés dans les coulées continues de métaux, notamment de bandes minces. - Traitement de matériaux et notamment de métaux et d'acier; services rendus au cours du processus de fabrication de produits métalliques; laminage, service de coulée continue de métaux; traitements thermiques et thermomécaniques de bandes métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MYOSOTIS"