Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
USINOR SACILOR - (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97675987
Date de dépôt :
30/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) USINOR SACILOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) USINOR SACILOR domicilié(e) Immeuble "La Pacific" - la Défense 7 - 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 094 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR SACILOR Direction de la Propriété Industrielle - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675987.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 avril 2007.

USINOR SACILOR a également déposé les autres marques suivantes : UGINE , SCORISOL , DAVUM ARMATURES , MYOSOTIS , METAL PLUS "LES HOMMES ET L'ACIER" , (Marque figurative) , (Marque figurative) , USINOR , U USINOR , TUBES ET FORMES


USINOR SACILOR - (société anonyme) - Immeuble "La Pacific" - la Défense 7 - 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 562094425


USINOR SACILOR Direction de la Propriété Industrielle - France


Inscription le 6 octobre 1997 - Changement de dénomination n°243758 - Publication au BOPI 1997-10-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Laitiers de haut-fournaux; métaux des terres rares; métaux alcalins; métaux terreux; engrais; amendements sidérurgiques. Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ferrailles; aciers; fonte; aciers inoxydables; aciers revêtus; tôles sandwich; produits métalliques multicouches; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; tous produits sidérurgiques tels que billettes, tôles, plaques, feuillards, cylindres, bobines, bandes, profilés, rails, barres, poutrelles, billes, brames; tôles et pièces oxycoupées hyper-lourdes; palplanches; blindages; tubes et tuyaux métalliques; plaques métalliques de revêtement pour la construction; planchers métalliques; cloisons métalliques; chassis métalliques; matériaux métalliques laminés et fondus; fils à souder; fils machine; pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées et de formes utilisées notamment dans l'industrie thermique, chimique, pétrolière, nucléaire, ou tout autre industrie productrice d'énergie, dans l'industrie automobile, aéronautique, navale, spatiale, ferroviaire, la cimenterie, le bâtiment, l'armement; conteneurs métalliques; boîtes métalliques; réservoirs en métal; emballages en métal; moules pour la fonderie métallique; grilles et grillages métalliques; clôtures métalliques; treillis métalliques; palettes de manutention métalliques; serrurerie et quincaillerie métalliques; ressorts métalliques; frettes métalliques; minerais. Machines utilisées dans la sidérurgie et la métallurgie; laminoirs; cylindres de laminoirs; machines de coulée continue de métal; lingotières; bobineuses; machines à découper et machines pour le formage, l'oxycoupage, l'usinage, le soudage, le raboutage et l'emboutissage des métaux. Convertisseurs d'aciérie. Outils et instruments à main métalliques entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers métalliques; armes blanches; rasoirs. Logiciels; appareils et instruments de mesure, de contrôle, d'analyse et d'inspection de la qualité des matériaux, et plus particulièrement des produits sidérurgiques, des aciers; appareils et instruments de mesure, de contrôle, d'analyse et d'inspection des processus industriels mis en uvre dans les industries métallurgiques et sidérurgiques ou dans des laboratoires. Electrodes de soudures. Appareils principalement en métal d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, et leurs pièces constitutives métalliques, hauts-fourneaux, échangeurs thermiques.Roues et essieux métalliques; pièces métalliques pour véhicules à savoir: pièces de carrosserie et pièces pour les moteurs et les suspensions de véhicules; véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par mer. Matériaux non métalliques pour la construction. Tubes et tuyaux non métalliques. Clôtures non métalliques. Matériaux réfractaires. Laitier de haut-fourneau utilisé dans la construction et les travaux publics. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine en acier; matériaux métalliques pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; plâtrerie en acier. Traitement de matériaux et notamment de métaux; revêtement métallique; tout traitement des métaux et toute transformation mécanique, thermomécanique ou chimique des propriétés et caractéristiques des métaux; trempe des métaux; finissage de surfaces de métaux; brasage; chromage; nickelage; étamage; galvanisation; fraisage; laminage; blindage; doublage; oxycoupage; découpage; polissage; meulage; magnétisation; placage; emboutissage; décapage; soudage des métaux. Travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et de mise en forme des métaux. Protection contre la rouille. Recyclage de produits métalliques. Traitement sous vide, nitruration. Services de recherche technique et travaux d'ingénieurs, non pour la conduite des affaires, dans le domaine de la métallurgie et de la sidérurgie. Service d'ingénierie dans le domaine de la métallurgie et sidérurgie; essais de matériaux et plus particulièrement de métaux;établissement de plans et projets techniques, pour les industries métallurgiques ou sidérurgiques, ou les industries utilisatrices de produits métalliques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.