Déposée le 23 février 1982 par la société USINOR SACILOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société USINOR SACILOR domicilié(e) 4 place de la Pyramide LA DEFENSE 9, 92800 PUTEAUX (dossier no 2001200) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 094 425 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TECHMETAL PROMOTION Mlle S. FLOURY domicilié(e) (dossier no 2001200) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196327.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
USINOR SACILOR - 4 place de la Pyramide LA DEFENSE 9, 92800 PUTEAUX (dossier no 2001200) - France - SIREN 562094425
TECHMETAL PROMOTION Mlle S. FLOURY - (dossier no 2001200) - France
Renouvellement sans limitation le 6 février 1992 n°2001200 - Publication au BOPI 1992-02-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-29
Inscription le 1 avril 1992 - Transmission de propriété n°61840 - Publication au BOPI 1992-04-01
Produits chimiques destinés à l'industrie et l'agriculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels).Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, autres produits en métal (non précieux). Matériaux de construction, produits pour la construction des routes, asphaltes, poix et bitume.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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