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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) USINOR SACILOR
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DAVUM PLANCHERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAVUM PLANCHERS
USINOR SACILOR - (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96618195
Date de dépôt :
28/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2006

Présentation de la marque DAVUM PLANCHERS

Déposée le 28 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) USINOR SACILOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAVUM PLANCHERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) USINOR SACILOR domicilié(e) IMMEUBLE "La Pacific" - La Défense 7 - 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 094 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - France.

La marque DAVUM PLANCHERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAVUM PLANCHERS est expirée depuis le 28 mars 2006.

USINOR SACILOR a également déposé les autres marques suivantes : UGINE , SCORISOL , DAVUM ARMATURES , MYOSOTIS , METAL PLUS "LES HOMMES ET L'ACIER" , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , USINOR , U USINOR


USINOR SACILOR - (société anonyme) - IMMEUBLE "La Pacific" - La Défense 7 - 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 562094425


TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Inscription le 9 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386557 - Publication au BOPI 2004-02-09

Inscription le 6 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245275 - Publication au BOPI 1997-11-06

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

- Aciers.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages.Planchers métalliques ; éléments métalliques utilisés dans des planchers. Matériaux de construction métalliques ; armatures métalliques; coffrages métalliques pour le béton, cales d'armatures métalliques, poutrelles métalliques. - Planchers non métalliques.Matériaux de construction non métalliques.Espaceurs de coffrages, coffrages non métalliques pour le béton

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.