Déposée le 15 février 2002 par la Société Anonyme (SA) USINOR PACKAGING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MALEIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) USINOR PACKAGING domicilié(e) Immeuble La Pacific - La Défense 7 - 11/13 Cours Valmy,92800 PUTEAUX - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 047 099 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) Immeuble "La Pacific" La Défense 7 11/13 Cours Valmy,92800 LA DEFENSE CEDEX - 92800 - France.
La marque MALEIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALEIS est expirée depuis le 15 février 2012.
USINOR PACKAGING - (société anonyme) - Immeuble La Pacific - La Défense 7 - 11/13 Cours Valmy,92800 PUTEAUX - 92800 - France - SIREN 722047099
USINOR Direction de la Propriété Industrielle - Immeuble "La Pacific" La Défense 7 11/13 Cours Valmy,92800 LA DEFENSE CEDEX - 92800 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
Inscription le 31 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524708 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31
Inscription le 31 mai 2010 - Changement de dénomination n°524707 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31
Métaux communs et leurs alliages ; serrurerie et quincaillerie métallique ; produits métalliques, boîtes métalliques, boîtes métalliques soudées, composants de boîtes métalliques soudées, notamment fonds de boîte soudée, anneaux de fonds de boîte soudée, corps de boîte soudée électrique, capsule, bouchon couronne. Aérosols et composants d'aérosols (boîtiers métalliques destinés à la projection d'aérosols, à savoir : chapiteaux, coupelles, valves) non à usage médical. Aérosols et composants d'aérosols (boîtiers métalliques destinés à la projection d'aérosols, à savoir : chapiteaux, coupelles, valves) à usage médical.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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