Déposée le 27 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) USINOR INDUSTEEL (France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CREUSOT FORGE INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) USINOR INDUSTEEL (France domicilié(e) Immeuble "La Pacific", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 310 870 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France.
La marque CREUSOT FORGE INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREUSOT FORGE INDUSTRIE est expirée depuis le 27 juillet 2011.
USINOR INDUSTEEL (France a également déposé les autres marques suivantes : IRIS , VITINOX
USINOR INDUSTEEL (France) - (société anonyme) - Immeuble "La Pacific", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 331310870
USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France
Inscription le 30 juillet 2003 - Changement de dénomination n°374795 - Publication au BOPI 2003-07-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; fonte ; aciers ; pièces semi-finies forgées, matricées, usinées, embouties et de forme utilisées notamment dans l'industrie thermique, hydraulique, chimique, pétrolière, nucléaire et toute autre industrie productrice d'énergie, dans l'industrie aéronautique, navale, spatiale, la cimenterie et l'armement. Machines à découper les métaux et machines pour le formage, l'usinage, le forgeage et l'emboutissage. Traitement de matériaux ; tout traitement des métaux et toutes transformation mécanique, thermique ou chimique des propriétés caractéristiques des métaux ; tous travaux de formage, emboutissage, matriçage, forgeage et usinage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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