Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASTEL
USINOR CONSULTANTS - (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1669960
Date de dépôt :
04/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2011

Présentation de la marque CASTEL

Déposée le 4 février 1991 par la Société Anonyme (SA) USINOR CONSULTANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) USINOR CONSULTANTS domicilié(e) Immeuble "La Pacific" - La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX (dossier no 2191021) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 601 124 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USINOR domicilié(e) (dossier no 2191021) - France.

La marque CASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASTEL est expirée depuis le 4 février 2011.

USINOR CONSULTANTS a également déposé les autres marques suivantes : TECHMETAL PROMOTION , EDISOL , MISOL


USINOR CONSULTANTS - (société anonyme) - Immeuble "La Pacific" - La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX (dossier no 2191021) - France - SIREN 303601124


USINOR - (dossier no 2191021) - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2001 n°2191021 - Publication au BOPI 2001-01-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Inscription le 15 mars 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°318112 - Publication au BOPI 2001-03-15

Dispositif ou appareil de détection de contrôle, de mesure ou d'inspection des défauts de surface sur fils, billettes, poutrelles, profilés, brames, tôles, blooms, plaques métalliques