USINES GABRIEL WATTELEZ, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4315167
Date de dépôt :
17/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/11/2026
Présentation de la marque WACCESS
Déposée le 17 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) USINES GABRIEL WATTELEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « WACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-49 du 9 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) USINES GABRIEL WATTELEZ domicilié(e) ZAC de la Grange aux Bois, 25 rue Charles Edouard Jeanneret - 78300 - POISSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 110 008 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine domicilié(e) 35 RUE DE LA PAROISSE, CS 20513 - 78005 - VERSAILLES - France.
La marque WACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315167.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
USINES GABRIEL WATTELEZ, Société par actions simplifiée - ZAC de la Grange aux Bois, 25 rue Charles Edouard Jeanneret - 78300 - POISSY - France - SIREN 785110008
CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine - 35 RUE DE LA PAROISSE, CS 20513 - 78005 - VERSAILLES - France
Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Enregistrement avec modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31
Bandes magnétiques ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; panneaux d'affichage électroluminescents ou photoluminescents ; panneaux lumineux ou mécaniques de signalisation.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; bandes et rubans adhésifs ; bandes et rubans adhésifs pour le repérage des contremarches ; bandes ou rubans adhésifs photoluminescentes ; bandes et rubans adhésifs pour le repérage des surfaces vitrées ;
Feuilles et bandes en matières synthétiques pour le marquage de routes ; armature non métallique pour la construction ; poteaux non métalliques ; panneaux de revêtement mural non métalliques ; panneaux de revêtement mural en matières plastiques ; nez de marche ; bandes d'aide à l'orientation en matières synthétiques ; rails d'aide à l'orientation en matières synthétiques ;
Panneaux synoptiques de signalétique ;
Revêtements de sols ; dalles en polyuréthane ; revêtements antidérapants pour escaliers ; dalles, bandes et clous pododactiles ; dalles d'éveil à la vigilance.
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