Déposée le 26 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) USINES GABRIEL WATTELEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NIVOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-23 du 7 juin 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) USINES GABRIEL WATTELEZ domicilié(e) 18 rue G. Bongard, 78302 POISSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 110 008 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.
La marque NIVOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
USINES GABRIEL WATTELEZ (société anonyme) - 18 rue G. Bongard, 78302 POISSY - France - SIREN 785110008
CABINET MOUTARD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44
Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23
Pieds antivibratiles de mise à niveau de machines Pieds antivibratiles de mise à niveau de machines
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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