Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP 45
USINES ET FONDERIES ARTHUR MARTIN, société anonyme

Numéro de dépôt :
1422549
Date de dépôt :
11/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/1997

Présentation de la marque TOP 45

Déposée le 11 août 1987 par la Société Anonyme (SA) USINES ET FONDERIES ARTHUR MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP 45 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) USINES ET FONDERIES ARTHUR MARTIN domicilié(e) 43, avenue Félix-Louat, 60300 SENLIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque TOP 45 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP 45 est expirée depuis le 11 août 1997.

USINES ET FONDERIES ARTHUR MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : AM ARTHUR MARTIN , FAURE , (Marque figurative) , FAURE , LES CUISINES D'ARTHUR MARTIN , L'UNION DE 3 SPECIALISTES , ARTHUR MARTIN , PIC CONTROL , ARTHUR MARTIN


USINES ET FONDERIES ARTHUR MARTIN, société anonyme - 43, avenue Félix-Louat, 60300 SENLIS. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

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