Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIC CONTROL
Usines et Fonderies ARTHUR MARTIN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1207755
Date de dépôt :
23/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/1992

Présentation de la marque PIC CONTROL

Déposée le 23 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) Usines et Fonderies ARTHUR MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIC CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Usines et Fonderies ARTHUR MARTIN domicilié(e) 43, avenue Félix Louat, 60300 SENLIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque PIC CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIC CONTROL est expirée depuis le 23 juin 1992.

Usines et Fonderies ARTHUR MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : AM ARTHUR MARTIN , FAURE , (Marque figurative) , FAURE , LES CUISINES D'ARTHUR MARTIN , L'UNION DE 3 SPECIALISTES , ARTHUR MARTIN , TOP 45 , ARTHUR MARTIN


Usines et Fonderies ARTHUR MARTIN (société anonyme) - 43, avenue Félix Louat, 60300 SENLIS. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45

Sonde thermique.