Déposée le 9 juin 1978 par USINES ET ACIERIES DE SAMBRE ET MEUSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « T 5 CA 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est USINES ET ACIERIES DE SAMBRE ET MEUSE domicilié(e) (Société Anonyme) FEIGNIES (NORD) - France.
La marque T 5 CA 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1052993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque T 5 CA 1 est expirée depuis le 9 juin 1988.
USINES ET ACIERIES DE SAMBRE ET MEUSE a également déposé les autres marques suivantes : T 25 , T 2 , T 5 M , T 5 , T 7 , T 5 CA
USINES ET ACIERIES DE SAMBRE ET MEUSE - (Société Anonyme) FEIGNIES (NORD) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-001
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à batir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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