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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Usines et Aciéries de SAMBRE et MEUSE Siège social
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T 9
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T 9
Usines et Aciéries de SAMBRE et MEUSE (Société Anonyme), Siège social, 59750 Feignies.

Numéro de dépôt :
1200207
Date de dépôt :
01/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/1992

Présentation de la marque T 9

Déposée le 1 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) Usines et Aciéries de SAMBRE et MEUSE Siège social auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Usines et Aciéries de SAMBRE et MEUSE Siège social - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. BONGARS. - France.

La marque T 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T 9 est expirée depuis le 1 avril 1992.

Usines et Aciéries de SAMBRE et MEUSE Siège social a également déposé les autres marques suivantes : T 14 , T 17 , T 15 Ca , T 17 Ca , T 12 , T 15


Usines et Aciéries de SAMBRE et MEUSE (Société Anonyme), Siège social, 59750 Feignies. - France


A. BONGARS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.