D DESAUTEL PROTECTION INCENDIE
Présentation de la marque D DESAUTEL PROTECTION INCENDIE
Déposée le 16 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) USINES DESAUTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D DESAUTEL PROTECTION INCENDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque D DESAUTEL PROTECTION INCENDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682131.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D DESAUTEL PROTECTION INCENDIE est expirée depuis le 16 juillet 2021.
USINES DESAUTEL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2001 n°2190555 - Publication au BOPI 2001-01-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56
Inscription le 30 juin 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°553299 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-30
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2011 n°2474310 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-06-28