Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEL APPEL
USINES CHIMIQUES DU CENTRE U.C.C. S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1519193
Date de dépôt :
28/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/1997
VEL APPEL de USINES CHIMIQUES DU CENTRE U.C.C

Présentation de la marque VEL APPEL

Déposée le 28 décembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) USINES CHIMIQUES DU CENTRE U.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VEL APPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) USINES CHIMIQUES DU CENTRE U.C.C domicilié(e) Avenue Pierre Troubat, 03100 MONTLUCON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques. - France.

La marque VEL APPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEL APPEL est expirée depuis le 28 décembre 1997.

USINES CHIMIQUES DU CENTRE U.C.C a également déposé les autres marques suivantes : TELMA


USINES CHIMIQUES DU CENTRE U.C.C. S.A.R.L. - Avenue Pierre Troubat, 03100 MONTLUCON. - France


CHANET Jacques. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Tous matériels agricoles destinés aux éléveurs, agriculteurs, vétérinaires, écoles d'Enseignement, Sciences et Recherches, service de protection des animaux.Dispositif de détection, de prévention, de protection, de sécurité, d'alarme.Dispositif destiné à avertir l'éleveur d'une mise-bas d'un animal.Appareil comprenant des moyens de fixation propres et extérieurs à lui se matérialisant par un harnais. Appareil comprenant des moyens de détection des périodes d'insémination artificielle.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.