Déposée le 14 septembre 1993 par la société USINE SHOP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE),
la marque française « CALIMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-44 du 5 novembre 1993.
Le déposant est la société USINE SHOP domicilié(e) 39, rue de Merville, 59190 HAZEBROUCK - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 280 751 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA - France.
La marque CALIMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIMOD est expirée depuis le 14 septembre 2003.
USINE SHOP a également déposé les autres marques suivantes : ESPERIDE LA MODE
USINE SHOP - 39, rue de Merville, 59190 HAZEBROUCK - France - SIREN 348280751
INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09
Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44
Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasois et cannes; fouets et sellerie.Tissus et produits textiles, à savoir étoffes textiles, rideaux, stores, linge de maison, linge de toilette, linge de table et de lit; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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