Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERTIELLE
USINE PUBLICATIONS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1237877
Date de dépôt :
06/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/1993

Présentation de la marque TERTIELLE

Déposée le 6 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) USINE PUBLICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERTIELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) USINE PUBLICATIONS domicilié(e) 59, rue du Rocher, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque TERTIELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERTIELLE est expirée depuis le 6 juin 1993.

USINE PUBLICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : PASSWORD , DBTP DOCUMENTATION FRANCAISE DU BATIMENT , PASSWORD FRANCE , L USINE NOUVELLE , MESSAGE USINE NOUVELLE , PREVISION , LES EDITIONS DE L USINE NOUVELLE , TERTIEL


USINE PUBLICATIONS (Société Anonyme) - 59, rue du Rocher, 75008 PARIS. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44

Imprimés, journaux et périodiques.