TERTIELLE
Présentation de la marque TERTIELLE
Déposée le 6 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) USINE PUBLICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERTIELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERTIELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERTIELLE est expirée depuis le 6 juin 1993.
USINE PUBLICATIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44