Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERTIEL
Numéro de dépôt :
1237878
Date de dépôt :
06/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/1993
Présentation de la marque TERTIEL
Déposée le 6 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) USINE PUBLICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TERTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
USINE PUBLICATIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement de dénomination n°8917 - Publication au BOPI 1983-44