Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DBTP DOCUMENTATION FRANCAISE DU BATIMENT
Usine Publications

Numéro de dépôt :
966414
Date de dépôt :
15/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DBTP DOCUMENTATION FRANCAISE DU BATIMENT

Déposée le 15 septembre 1976 par Usine Publications auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DBTP DOCUMENTATION FRANCAISE DU BATIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Usine Publications domicilié(e) (soc. an.), 15, rue Bleue, Paris. - France.

La marque DBTP DOCUMENTATION FRANCAISE DU BATIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DBTP DOCUMENTATION FRANCAISE DU BATIMENT est expirée depuis le 15 septembre 1986.

Usine Publications a également déposé les autres marques suivantes : PASSWORD , PASSWORD FRANCE , L USINE NOUVELLE , MESSAGE USINE NOUVELLE , PREVISION , TERTIELLE , LES EDITIONS DE L USINE NOUVELLE , TERTIEL


Usine Publications - (soc. an.), 15, rue Bleue, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-533

Inscription - Changement d'adresse n°18211 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°18212 - Publication au BOPI

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, tous imprimés, journaux et périodiques, livres;services d'éditions.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.