Déposée le 30 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) USINE METALLURGIQUE DE MASSILLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIMPLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) USINE METALLURGIQUE DE MASSILLY domicilié(e) 79, Rue Martre, 92110 CLICHY. - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD. - France.
La marque SIMPLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
USINE METALLURGIQUE DE MASSILLY S.A. - 79, Rue Martre, 92110 CLICHY. - France
CABINET MOUTARD. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18
Inscription - Transmission de propriété n°44374 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°44374 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°12043 - Publication au BOPI
Machines et appareils de capsulage, de bouchage et de fermeture de flacons, bouteilles, pots et autres récipients, ces bouchages et capsulages eux-mêmes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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