Déposée le 13 décembre 1977 par la Société Anonyme (SA) USINE METALLURGIQUE DE MASSILLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « INTERCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) USINE METALLURGIQUE DE MASSILLY domicilié(e) MASSILLY - 71250 CLUNY - France.
La marque INTERCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
USINE METALLURGIQUE DE MASSILLY S.A. - MASSILLY - 71250 CLUNY - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-030
Inscription - Transmission de propriété n°39365 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°12043 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°120421 - Publication au BOPI
Ferblanterie, ustensiles et récipients pour la cuisine, le ménage et la maison;boîtes pour conserves, capsules et toutes fermetures métalliques pour bocaux, flacons, verres, bouteilles (quelle qu'en soit la matière).Machines et matériel mécanique de production de tels ustensiles récipients, fermetures, capsules et boîtes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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