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Marques déposées par la société USINE ELECTRIQUE MUNICIPALE DE NEUF-BRISACH
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SERENISUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERENISUN
USINE ELECTRIQUE MUNICIPALE DE NEUF-BRISACH, REGIE D'ELECTRICITE – AUTONOME

Numéro de dépôt :
3998059
Date de dépôt :
08/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/04/2023
SERENISUN de USINE ELECTRIQUE MUNICIPALE DE NEUF-BRISACH

Présentation de la marque SERENISUN

Déposée le 8 avril 2013 par la société USINE ELECTRIQUE MUNICIPALE DE NEUF-BRISACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SERENISUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la société USINE ELECTRIQUE MUNICIPALE DE NEUF-BRISACH domicilié(e) 4 RUE DE L'ARSENAL - 68600 - NEUF-BRISACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 802 314 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINE ELECTRIQUE MUNICIPALE DE NEUF-BRISACH, M. GEORGE Jean-Marc domicilié(e) 4 RUE DE L'ARSENAL - 68600 - NEUF-BRISACH - France.

La marque SERENISUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERENISUN est expirée depuis le 8 avril 2023.

USINE ELECTRIQUE MUNICIPALE DE NEUF-BRISACH a également déposé les autres marques suivantes : ENERGETHIQUE


USINE ELECTRIQUE MUNICIPALE DE NEUF-BRISACH, REGIE D'ELECTRICITE – AUTONOME - 4 RUE DE L'ARSENAL - 68600 - NEUF-BRISACH - France - SIREN 216802314


USINE ELECTRIQUE MUNICIPALE DE NEUF-BRISACH, M. GEORGE Jean-Marc - 4 RUE DE L'ARSENAL - 68600 - NEUF-BRISACH - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Inscription le 21 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706521 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21

Inscription le 21 août 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°706520 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;

Production d'énergie.