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Marques déposées par la société USINE D'ELECTRICITE DE METZ – UEM Régie municipale relevant du décret du 8 octobre 1917 portant règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi du 15 juin 1906
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OPTEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

OPTEN
USINE D'ELECTRICITE DE METZ – UEM Régie municipale relevant du décret du 8 octobre 1917 portant règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi du 15 juin 1906

Numéro de dépôt :
3422167
Date de dépôt :
03/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
03/04/2016
OPTEN de USINE D\'ELECTRICITE DE METZ – UEM Régie municipale relevant du décret du 8 octobre 1917 portant règlement d\'administration publique pour l\'exécution de la loi du 15 juin 1906

Présentation de la marque OPTEN

Déposée le 3 avril 2006 par la société USINE D'ELECTRICITE DE METZ – UEM Régie municipale relevant du décret du 8 octobre 1917 portant règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi du 15 juin 1906 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « OPTEN »

Le déposant est la société USINE D'ELECTRICITE DE METZ – UEM Régie municipale relevant du décret du 8 octobre 1917 portant règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi du 15 juin 1906 domicilié(e) 2 place du Pontiffroy,57000 METZ - 57000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 987 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard VINCENT Directeur Général UEM domicilié(e) 2 place du Pontiffroy, BP 20129,57014 METZ CEDEX 01 - 57014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 38 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTEN est expirée depuis le 3 avril 2016.

USINE D'ELECTRICITE DE METZ – UEM Régie municipale relevant du décret du 8 octobre 1917 portant règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi du 15 juin 1906 a également déposé les autres marques suivantes : j'aime son énergie! , EFFERGY , NEXTRA , Référence , UEM & Vous , IPSO , Horizon


USINE D'ELECTRICITE DE METZ – UEM Régie municipale relevant du décret du 8 octobre 1917 portant règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi du 15 juin 1906 - 2 place du Pontiffroy,57000 METZ - 57000 - France - SIREN 779987486


Monsieur Gérard VINCENT Directeur Général UEM - 2 place du Pontiffroy, BP 20129,57014 METZ CEDEX 01 - 57014 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-43

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Tous travaux d'installation et de maintenance liés aux activités de production, de fourniture et de distribution d'énergie (électricité, gaz, chaleur, froid) ; tous travaux d'installation et de maintenance liés aux services et réseaux de communications électroniques et audiovisuelle.

Installation et maintenance de réseaux de communications électroniques (télécommunications) et de communication audiovisuelle ; services de communications électroniques (télécommunications) et de communication audiovisuelle.

Services de fourniture et de distribution (réseaux) d'énergie (électricité, gaz, chaleur, froid) ; courtage en énergie ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. “ services liés à la responsabilité d'équilibre sur les réseaux d'électricité consistant à permettre aux utilisateurs du réseau de mutualiser leurs écarts individuels de production et de consommation et, par suite, d'en minimiser les coûts tout en garantissant au gestionnaire du réseau public de transport (RTE) le règlement financier des écarts ”.

Production d'énergie.

Conseils techniques dans le cadre des activités de prodution, fourniture et distribution d'énergie (électricité, gaz, chaleur, froid), des activités de services et réseaux de communications électroniques et audiovisuelle ; élaboration (conception), développement, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, progiciels.