Marque expirée - Marque en non vigueur

EFFERGY
USINE D'ELECTRICITE DE METZ – UEM Régie municipale relevant du décret du 8 octobre 1917 portant règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi du 15 juin 1906

Numéro de dépôt :
3422168
Date de dépôt :
03/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
03/04/2016
EFFERGY de USINE D\'ELECTRICITE DE METZ – UEM Régie municipale relevant du décret du 8 octobre 1917 portant règlement d\'administration publique pour l\'exécution de la loi du 15 juin 1906

Présentation de la marque EFFERGY

Déposée le 3 avril 2006 par la société USINE D'ELECTRICITE DE METZ – UEM Régie municipale relevant du décret du 8 octobre 1917 portant règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi du 15 juin 1906 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « EFFERGY »

Le déposant est la société USINE D'ELECTRICITE DE METZ – UEM Régie municipale relevant du décret du 8 octobre 1917 portant règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi du 15 juin 1906 domicilié(e) 2 place du Pontiffroy,57000 METZ - 57000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 987 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard VINCENT Directeur Général UEM domicilié(e) 2 place du Pontiffroy, BP 20129,57014 METZ CEDEX 01 - 57014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFERGY est expirée depuis le 3 avril 2016.

USINE D'ELECTRICITE DE METZ – UEM Régie municipale relevant du décret du 8 octobre 1917 portant règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi du 15 juin 1906 a également déposé les autres marques suivantes : j'aime son énergie! , NEXTRA , OPTEN , Référence , UEM & Vous , IPSO , Horizon


USINE D'ELECTRICITE DE METZ – UEM Régie municipale relevant du décret du 8 octobre 1917 portant règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi du 15 juin 1906 - 2 place du Pontiffroy,57000 METZ - 57000 - France - SIREN 779987486


Monsieur Gérard VINCENT Directeur Général UEM - 2 place du Pontiffroy, BP 20129,57014 METZ CEDEX 01 - 57014 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-43

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Tous travaux d'installation et de maintenance liés aux activités de production, de fourniture et de distribution d'énergie (électricité, gaz, chaleur, froid) ; tous travaux d'installation et de maintenance liés aux services et réseaux de communications électroniques et audiovisuelle. Installation et maintenance de réseaux de communications électroniques (télécommunications) et de communication audiovisuelle ; services de communications électroniques (télécommunications) et de communication audiovisuelle. Services de fourniture et de distribution (réseaux) d'énergie (électricité, gaz, chaleur, froid) ; courtage en énergie ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Production d'énergie. Conseils techniques dans le cadre des activités de production, fourniture et distribution d'énergie (électricité, gaz, chaleur, froid), des activités de services et réseaux de communications électroniques et audiovisuelle ; élaboration (conception), développement, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, progiciels. “ services liés à la responsabilité d'équilibre sur les réseaux d'électricité consistant à permettre aux utilisateurs du réseau de mutualiser leurs écarts individuels de production et de consommation et, par suite, d'en minimiser les coûts tout en garantissant au gestionnaire du réseau public de transport (RTE) le règlement financier des écarts ”.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.