Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROC
Numéro de dépôt :
11776
Date de dépôt :
11/08/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Nevers
Présentation de la marque ROC
Déposée le 11 août 1978 par USINE CERAMIQUE DE DECIZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nevers), la marque française « ROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ROC est expirée depuis le 11 août 1988.
USINE CERAMIQUE DE DECIZE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-025