Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARLEQUIN
Numéro de dépôt :
13114
Date de dépôt :
13/09/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Nevers
Présentation de la marque ARLEQUIN
Déposée le 13 septembre 1979 par USINE CERAMIQUE DE DECIZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nevers), la marque française « ARLEQUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARLEQUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ARLEQUIN est expirée depuis le 13 septembre 1989.
USINE CERAMIQUE DE DECIZE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-025