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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) USINAGE ET CONDITIONNEMENT DE RIZ
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PAGODE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAGODE
USINAGE ET CONDITIONNEMENT DE RIZ, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3234482
Date de dépôt :
03/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2023
PAGODE de USINAGE ET CONDITIONNEMENT DE RIZ

Présentation de la marque PAGODE

Déposée le 3 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) USINAGE ET CONDITIONNEMENT DE RIZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAGODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) USINAGE ET CONDITIONNEMENT DE RIZ domicilié(e) ZI Les Tamarins, 1 rue Simon Morin - 97420 - LE PORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 852 745 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.

La marque PAGODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAGODE est expirée depuis le 3 juillet 2023.


USINAGE ET CONDITIONNEMENT DE RIZ, Société par actions simplifiée - ZI Les Tamarins, 1 rue Simon Morin - 97420 - LE PORT - France - SIREN 343852745


Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2013 n°2536022 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-25

Inscription le 11 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629208 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-08-11

Inscription le 25 novembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°773447 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-25

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles (ni préparés ni transformés) à l'exception du blé, du maïs, du dipladénia et du ray-grass ; produits forestiers (ni préparés ni transformés) ; graines (semences) à l'exception des graines (semences) de blé, de maïs, de dipladénia et de ray-grass ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences à l'exception des semences de blé, de maïs, de dipladénia et de ray-grass ; plantes et fleurs naturelles à l'exception du dipladénia et du ray-grass.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.