Marque enregistrée - Marque en vigueur

DANCENOTE
USIN'ART, SAS

Numéro de dépôt :
4288667
Date de dépôt :
21/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2026
DANCENOTE de USIN\'ART

Présentation de la marque DANCENOTE

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) USIN'ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DANCENOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) USIN'ART domicilié(e) 2 Passage Delessert - 75010 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 143 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USIN'ART, SAS, Mme. Orianne Vilmer domicilié(e) 2 Passage Delessert - 75010 - Paris - France.

La marque DANCENOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288667.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANCENOTE arrivera à expiration en date du 21 juillet 2026.


USIN'ART, SAS - 2 Passage Delessert - 75010 - Paris - France - SIREN 814143624


USIN'ART, SAS, Mme. Orianne Vilmer - 2 Passage Delessert - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles .