Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SBE
USIDUC, SARL

Numéro de dépôt :
4000624
Date de dépôt :
24/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/04/2023
SBE de USIDUC

Présentation de la marque SBE

Déposée le 24 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) USIDUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) USIDUC domicilié(e) 30 rue principale - 90100 - FAVEROIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USIDUC, M. BALDUINI Xavier domicilié(e) 30 rue principale - 90100 - FAVEROIS - France.

La marque SBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBE est expirée depuis le 24 avril 2023.

USIDUC a également déposé les autres marques suivantes : CONDOR , EMPP Industrie , TAURUS , USIDUC


USIDUC, SARL - 30 rue principale - 90100 - FAVEROIS - France


USIDUC, M. BALDUINI Xavier - 30 rue principale - 90100 - FAVEROIS - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.