Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R-SOL
USIBA Sarl

Numéro de dépôt :
1721170
Date de dépôt :
04/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2000

Présentation de la marque R-SOL

Déposée le 4 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) USIBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R-SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) USIBA domicilié(e) 33 bld de Champy - ZAI des Richardets, 93160 NOISY LE GRAND - France.

La marque R-SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R-SOL est expirée depuis le 4 septembre 2000.

USIBA a également déposé les autres marques suivantes : USIDUR'E , 803 , USIDIA , QUADRICOUPE , URBI , USIBA , TZ USIBA , POLYSTOP NO 141 , POLYSTOP N 141 , USIBA


USIBA Sarl - 33 bld de Champy - ZAI des Richardets, 93160 NOISY LE GRAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27

Machines destinées aux travaux du sol pouvant être actionnées par différentes sources d'énergie et ayant trait notamment aux forages et tous travaux concernant le passage de canalisations de toutes natures