Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUADRICOUPE
USIBA Sarl

Numéro de dépôt :
1664522
Date de dépôt :
22/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/1999
QUADRICOUPE de USIBA

Présentation de la marque QUADRICOUPE

Déposée le 22 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) USIBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUADRICOUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) USIBA domicilié(e) 33 BOULEVARD DE CHAMPY. ZAI DES RICHARDETS, 93160 NOISY LE GRAND - France.

La marque QUADRICOUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUADRICOUPE est expirée depuis le 22 décembre 1999.

USIBA a également déposé les autres marques suivantes : USIDUR'E , 803 , USIDIA , R-SOL , URBI , USIBA , TZ USIBA , POLYSTOP NO 141 , POLYSTOP N 141 , USIBA


USIBA Sarl - 33 BOULEVARD DE CHAMPY. ZAI DES RICHARDETS, 93160 NOISY LE GRAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Appareils coupe tubes toute nature, à main ou à moteur comprenant quatre outils de coupe, molettes pivotantes sur leurs axes ou autres, destines à sectionner un tube et pouvant être repartis sur une ou deux armatures, avec bras de manoeuvre attenant ou independant

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).