IBA'NET
Présentation de la marque IBA'NET
Déposée le 5 mai 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) USIBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IBA'NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IBA'NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IBA'NET est expirée depuis le 5 mai 2008.
USIBA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 mai 1998 n°2114975 - Publication au BOPI 1998-05-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41