Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLE NO 520
Numéro de dépôt :
13383
Date de dépôt :
03/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CLE NO 520
Déposée le 3 septembre 1979 par USIBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLE NO 520 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLE NO 520 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CLE NO 520 est expirée depuis le 3 septembre 1989.
USIBA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-050