Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCION
USF LIMITED (Société de droit britannique)
USF LIMITED (société organisée selon les lois du Royaume-Uni)

Numéro de dépôt :
1460158
Date de dépôt :
13/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2008

Présentation de la marque SCION

Déposée le 13 avril 1988 par USF LIMITED (Société de droit britannique et USF LIMITED (société organisée selon les lois du Royaume-Uni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont USF LIMITED (Société de droit britannique), domicilié(e) 7/10 Harforde Court, Foxholes Business Park, John Tate Road, Hertford SE13 7NW, ROYAUME-UNI (dossier no 2112459) - Royaume-Uni et USF LIMITED (société organisée selon les lois du Royaume-Uni), domicilié(e) Whittle Road, Meir, Stoke On Trent, ST3 7QD, Staffordshire, Grande Bretagne (dossier no 2112999) - France.

La marque SCION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCION est expirée depuis le 13 avril 2008.


USF LIMITED (Société de droit britannique) - 7/10 Harforde Court, Foxholes Business Park, John Tate Road, Hertford SE13 7NW, ROYAUME-UNI (dossier no 2112459) - Royaume-Uni

USF LIMITED (société organisée selon les lois du Royaume-Uni) - Whittle Road, Meir, Stoke On Trent, ST3 7QD, Staffordshire, Grande Bretagne (dossier no 2112999) - France



Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Renouvellement sans limitation n°2112459 - Publication au BOPI 1998-19

Renouvellement sans limitation le 8 avril 1998 n°2112999 - Publication au BOPI 1998-04-08

Inscription le 15 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257964 - Publication au BOPI 1998-07-15

Inscription le 27 avril 1998 - Changement de dénomination n°253492 - Publication au BOPI 1998-04-27

Inscription le 9 avril 1998 - Changement de dénomination n°253369 - Publication au BOPI 1998-04-09

Inscription le 27 avril 1998 - Changement de dénomination n°253491 - Publication au BOPI 1998-04-27

Inscription le 9 avril 1998 - Changement de dénomination n°253368 - Publication au BOPI 1998-04-09

Appareils pour adoucir et déminéraliser l'eau.