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Marques déposées par USERA
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USÉRA Union des Syndicats d'Énergies de Rhône-Alpes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

USÉRA Union des Syndicats d'Énergies de Rhône-Alpes
USERA, Entente : association assimilée à un EPCI

Numéro de dépôt :
3899640
Date de dépôt :
21/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2022
USÉRA Union des Syndicats d\'Énergies de Rhône-Alpes de USERA

Présentation de la marque USÉRA Union des Syndicats d'Énergies de Rhône-Alpes

Déposée le 21 février 2012 par USERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « USÉRA Union des Syndicats d'Énergies de Rhône-Alpes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est USERA, Entente : association assimilée à un EPCI domicilié(e) 5, rue Charles de Gaulle - 42021 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USERA, Mme MAKAREINIS Marie-José domicilié(e) 5, rue Charles de Gaulle - 42021 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque USÉRA Union des Syndicats d'Énergies de Rhône-Alpes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899640.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 18 20 24 25 28 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USÉRA Union des Syndicats d'Énergies de Rhône-Alpes est expirée depuis le 21 février 2022.


USERA, Entente : association assimilée à un EPCI - 5, rue Charles de Gaulle - 42021 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


USERA, Mme MAKAREINIS Marie-José - 5, rue Charles de Gaulle - 42021 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Lampes de poche ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.