Marque enregistrée - Marque en vigueur

RAISO Réseau Aisne Optique
USEDA, Syndicat Mixte Ouvert

Numéro de dépôt :
4216643
Date de dépôt :
09/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2025
RAISO Réseau Aisne Optique de USEDA

Présentation de la marque RAISO Réseau Aisne Optique

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2015 par la société USEDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RAISO Réseau Aisne Optique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la société USEDA domicilié(e) Zac Champ du Roy, Rue Turgot, CS 90666 - 02007 - Laon Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 045 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USEDA, M. Yves De Moliner domicilié(e) Zac Champ du Roy, Rue Turgot, CS 90666 - 02007 - Laon Cedex - France.

La marque RAISO Réseau Aisne Optique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAISO Réseau Aisne Optique arrivera à expiration en date du 9 octobre 2025.


USEDA, Syndicat Mixte Ouvert - Zac Champ du Roy, Rue Turgot, CS 90666 - 02007 - Laon Cedex - France - SIREN 200045979


USEDA, M. Yves De Moliner - Zac Champ du Roy, Rue Turgot, CS 90666 - 02007 - Laon Cedex - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.