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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) USAP
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LA LEGENDARIA USAP 1902
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA LEGENDARIA USAP 1902
USAP, SAS

Numéro de dépôt :
4318569
Date de dépôt :
30/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2026
LA LEGENDARIA USAP 1902 de USAP

Présentation de la marque LA LEGENDARIA USAP 1902

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) USAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA LEGENDARIA USAP 1902 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) USAP domicilié(e) STADE AIME GIRAL - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 440 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sylvain DEROEUX domicilié(e) STADE AIME GIRAL - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque LA LEGENDARIA USAP 1902 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318569.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LEGENDARIA USAP 1902 arrivera à expiration en date du 30 novembre 2026.

USAP a également déposé les autres marques suivantes : Aimé GIRAL , ET ILS SONT LA LES CATALANS ,


USAP, SAS - STADE AIME GIRAL - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 419440581


M. Sylvain DEROEUX - STADE AIME GIRAL - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de sport ; sous-vêtements.